En France, comme en Suisse, on remarque une recrudescence des cas de Coronavirus. En cette période risquée, le travailleur frontalier peut-il éviter de se rendre en Suisse et occuper son poste en télétravail ? Si oui, comment ? Découvrez-le ici.
Malgré le déconfinement, l’épidémie de coronavirus est toujours présente. En effet, la Suisse, comme la France, continuent d’enregistrer de nouveaux cas. On peut même remarquer une légère augmentation de nombre de cas par 24 heures.
Heureusement, aucun nouveau décès n’est à déplorer. Cependant, il est nécessaire de conserver les précautions prises lors du confinement, soit éviter tout contact physique, porter un masque dans les lieux clos (boutiques, agences…) et favoriser le télétravail, si possible. Mais comment faire du télétravail en tant que travailleur frontalier en Suisse ?
Dans la situation actuelle, liée au Coronavirus, la France et la Suisse ont conclu à un accord amiable provisoire et exceptionnel renouvelable à l’issue de chaque mois depuis le 31 mai 2020. En effet, le télétravail transnational a ses particularités en matière de droit du travail, d’affiliation dans le domaine de la sécurité sociale, de fiscalité des salariés et des entreprises.
Ainsi, les travailleurs frontaliers forcés d’œuvrer à leur domicile par le biais du télétravail, conservent, pour le moment, les avantages des régimes d’imposition et de sécurité sociale applicables habituellement, soit dans une situation normale de travail, il n’y a donc pas d’impact sur leur affiliation.
L’intérêt du télétravail s’est vu confirmer par cette situation d’épidémie et devrait sans doute se démocratiser à l’avenir. Le Groupement Transfrontalier Européen (GTE) étudie actuellement les modalités du télétravail et l’impact de ce dernier en terme de droit du travail, de fiscalité et de sécurité sociale en vue de statuer sur une hypothétique mise en place pérenne de cette pratique.
Ainsi, si vous êtes travailleur frontalier en Suisse et que vous occupez actuellement votre poste par le biais du télétravail, n’hésitez pas à venir visiter notre blog afin d’en savoir davantage sur le télétravail des frontaliers France/Suisse ou sur l'assurance maladie pour frontaliers.